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Le mot latin coactus, qui peut être traduit par "Momentum" , dérivé du terme coercitif . Cet adjectif est utilisé pour qualifier ou développer une la contrainte ou c'est une conséquence de cela.

Par exemple: «La police enquête sur un enlèvement coercitif qui a pour victime un entrepreneur hôtelier ”, «L’État doit mener à bien des recouvrements coercitifs s’il entend équilibrer ses comptes», «Si nécessaire, le gouvernement fera appel à la force coercitive pour garantir la libre circulation des citoyens sur les voies publiques».

Dans le Droit pénal , est appelé enlèvement forcé au crime qui implique la privation de la liberté d’un individu dans l’intention de forcer la victime ou une autre personne à faire ou ne pas faire quelque chose contre leur volonté, cette contrainte étant le but de l’enlèvement. Ce crime est également connu sous le nom de privation de liberté qualifiée et coercitive.

Il est essentiel que le kidnappeur, que la loi appelle habituellement "le sujet actif", ait un objectif, afin que nous puissions en parler. enlèvement forcé. Par exemple, le but il peut s'agir d'inciter une personne kidnappée ou un tiers à agir d'une certaine manière.

En revanche, le sujet actif peut avoir la intention que la victime ou un tiers soit soumis à quelque chose, c'est-à-dire qu'une réaction directe mais indirecte n'est pas attendue, même si le crime affecte toujours la liberté de la personne kidnappée.

Ce type d’enlèvement a une nuance volontaire en ce sens que le ravisseur impose sa propre sera à la victime d'une manière coercitive. Il est important de noter que le crime est configuré indépendamment du fait que l'objectif du sujet actif soit atteint ou non, bien que si les circonstances sont remplies, elles sont considérées comme un facteur aggravant.

Un charge coercitive Par ailleurs, il s’agit d’un pouvoir attribué à un organisme public pour lui permettre de recouvrer efficacement l’obligation qui incombe à un citoyen sans avoir à agir. Pouvoir judiciaire . Ainsi, l'agence devient juge et participe au processus en question. La collecte coercitive implique de cette manière un paiement forcé.

En d'autres termes, la collecte coercitive est une procédure spéciale qui donne à l'administration le pouvoir d'exiger un paiement directement en sa faveur. Outre les obligations fiscales, cette procédure autorise la collecte de ressources, et le moyen de le réaliser peut être la vente des biens du débiteur dans une enchère publique une fois qu'il a volontairement ignoré son obligation de paiement, soit parce qu'il n'a pas l'argent nécessaire ou pourquoi il refuse.

En ce qui concerne la procédure elle-même, la collecte coercitive commence lorsque le juge des exécutions fiscales approuve au moyen d'un acte administratif dénommé ordre de paiement . Une fois que cela est fait, le contrôleur reçoit une commande de paiement contre lui, de sorte qu'il est obligé d'annuler le montant dû, ainsi que certains agrégats, tels que les intérêts de retard et les coûts du processus.

Dans le même sens, on dit que les taxes et les hommages ont un caractère coercitif . L'État impose unilatéralement une obligation de paiement à laquelle le citoyen, qu'il soit d'accord ou non, doit se conformer pour éviter toute violation de la loi. Si l’État établit une taxe annuelle de 3% sur la valeur fiscale d'une propriété dans le concept de taxe foncière Par exemple, tous les propriétaires doivent le payer car cette taxe sera coercitive.

Vidéo: Explainer videos - The Co-Active Model (Janvier 2021).

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