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L'étymologie de commode nous renvoie au mot latin commodātum, qui peut être traduit par «Prêt» . Un type de contrat à travers lequel un objet est accordé ou reçu dans prêt , qui peut être utilisé sans être endommagé et doit ensuite être restauré.

Le bail est également connu sous le nom utiliser le prêt . Une des parties au contrat délivre une bien à l'autre partie pour qu'il l'utilise jusqu'à un certain moment, quand il doit préciser son retour.

Dans ce type de contrat, le confortable c'est qui donne un élément à casier de l'utiliser pendant une certaine période et de le retourner ensuite. Il est important de garder à l’esprit que, pendant l’élaboration du cautionnement, le barman la propriété de l'objet emprunté. Cela signifie que la propriété et la propriété ne sont pas transférées, au-delà du bien en question utilisé par le locataire.

Un autre fait pertinent à considérer est que le bail est un contrat libre : qui reçoit l'objet ne paie pas pour cela. Ce n’est donc pas un louer . L’emprunteur a cependant l’obligation de rembourser le prêt dans les mêmes conditions qu’il l’a reçu, faute de quoi il pourrait être contraint de payer un certain montant.

Prenons le cas d’un homme qui engage un service d’accès à Internet . La société vous facture un certain montant mensuel pour fournir le service, mais vous donne une modem sous caution (sans frais). L'utilisateur peut utiliser le modem en tant que client de l'entreprise: si vous choisissez d'arrêter de louer le service, vous devez retourner le modem.

Obligations spécifiques du locataire

La partie qui devient le propriétaire de la chose empruntée pendant toute la durée du contrat de bail dépend d'une série d'obligations bien définies par la loi, qui peuvent être légèrement différentes dans chaque pays. Prendre le Code Espagnol comme référence, ils sont:

* retourner le produit après la fin de la période de prêt, comme convenu dans l'accord de prêt. Il est important de noter que dans des cas exceptionnels, le commentateur peut le réclamer avant ce point et le commentateur doit accepter sans opposer;

* prendre soin de les frais qu'ils deviennent nécessaires pour utiliser et conserver la chose empruntée;

* ne pas donner à la chose empruntée une utilisation qui dépasse les limites du contrat. À ce stade, la bonne volonté du locataire joue un rôle primordial, car généralement l'autre partie ne peut pas suivre la situation;

* prendre soin du produit de tout type de détérioration ou casser, et évitez également de le prêter à un tiers en dehors du contrat, car au moment du dédommagement, il doit être en très bon état.

Obligations spécifiques du prêteur

Comme dans tout contrat, le bail concerne des obligations pour chacune des parties. Cependant, étant donné qu'elles sont unilatérales, celles du commandant sont nées des principes de justice, car elles sont accidentelles ou éventuelles:

* si le locataire a besoin d'investir une somme de l'argent Extraordinaire pour conserver ou réparer la chose empruntée, le prêteur doit la livrer. La condition, dans un cas comme celui-ci, est que le premier soit informé avant d'effectuer les dépenses, bien qu'en cas d'urgence il soit possible d'ignorer l'avis sans perdre le droit à un remboursement;

* prendre soin de dommage que le locataire peut souffrir à cause de tout problème causé par la chose empruntée, à condition que les raisons soient en dommages ou risques qui étaient à sa connaissance et qu'il n'a pas exprimés au moment de la signature du contrat.

Vidéo: Direito Civil Contratos - COMODATO EMPRÉSTIMO DE USO - Direito Levado a Sério (Juillet 2020).

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